Assemblée Générale Ordinaire (AGO)

Seuls les procès-verbaux minimisés en termes de données à caractère personnel (DCP) sont disponibles de manière publique. De plus, seuls les éléments relatifs au cycle politique en cours sont accessibles publiquement.

Cycle politique 2020
  • PV-AGO_30072020 (en cours de minimisation) ;
  • PV-AGO_04042020 (en cours de minimisation).
Cycle politique 2019
  • PV-AGO_09112019 (non public uniquement interne association).
Cycle politique 2018
  • PV-AGO_04082018 (non public uniquement interne association) ;
  • PV-AGO_06032018 (non public uniquement interne association).

Assemblée Générale Extraordinaire (AGE)

Seuls les procès-verbaux minimisés en termes de données à caractère personnel (DCP) sont disponibles de manière publique. De plus, seuls les éléments relatifs au cycle politique en cours sont accessibles publiquement.

Cycle politique 2020
  • PV-AGE_06042020 (en cours de minimisation).
Cycle politique 2019
  • PV-AGE_09022019 (non public uniquement interne association) ;
  • PV-AGE_05012019 (non public uniquement interne association).
Cycle politique 2018
  • PV-AGE_10032018 (non public uniquement interne association).
Cycle politique 2017
  • PV-AGE_28102017 (non public uniquement interne association).

Journal officiel des associations et fondations d’entreprise (JOAFE)

Toutes les parutions au journal sont disponibles sur cette page et sur le JOAFE directement.

Cycle politique 2020
Cycle politique 2019
Cycle politique 2017

Rapport d’activité

  • 2020 (en cours de rédaction)

Statuts

  • Version 4.2 du 26/07/2020
  • Version 4.1 du 29/06/2020 (non public uniquement interne association)
  • Version 4.0 du 06/04/2020 (non public uniquement interne association)
  • Version 3.2 du 25/06/2019 (non public uniquement interne association)
  • Version 3.1 du 08/06/2019 (non public uniquement interne association)
  • Version 3.0 du 09/02/2019 (non public uniquement interne association)
  • Version 2.0 du 10/03/2018 (non public uniquement interne association)
  • Version 1.0 du 28/10/2017 (non public uniquement interne association)